Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POL NIVELLE
Numéro de dépôt :
1091165
Date de dépôt :
21/07/1978
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque POL NIVELLE
Déposée le 21 juillet 1978 par LE BRUN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « POL NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POL NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque POL NIVELLE est expirée depuis le 21 juillet 1988.
LE BRUN Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043